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Nouvelle homologation 2017 (42)

Dernière mise à jour : 22 sept. 2020

Voici le sujet qui inquiète (à tort) nombre de quadeurs: LA NOUVELLE HOMOLOGATION

Que dois je faire?, quelle machine dois je acheter?, j'avais un quad qui roulait vite et si je le change il ne roulera plus aussi vite?, .... Autant de questions que l'on peut lire ou entendre parmi des quadeurs inquiets.

Mais rassurez vous pour nous quadeurs, ce n'est pas si compliqué et cela ne va pas changer grand chose. certes nous aurons quelques inconvénients; mais le plus compliqué s'est plus pour les constructeurs qui ont du trouver une solution et/ou faire un choix.

MAIS C'EST QUOI AU JUSTE CETTE NOUVELLE HOMOLOGATION?

Pour la plupart de ceux qui ne comprennent pas trop la nouvelle homologation, cela vient du fait qu'il ne connaissent pas réellement l'homologation actuelle. La nouvelle homologation 2017 à le mérite de remettre à plat la norme concernant les différents modèles et d'éviter les abus.

Vous ne savez certainement pas mais à l'heure actuelle plus de 80% des quads circulants ne répondent pas aux normes légales.

Aujourd'hui beaucoup de gens paniquent parce qu'ils entendent dorénavant parler d'homologation L7e et T3. Certes ces types d'homologation vont recevoir quelques modifications dans leur contenu, pour 2017, mais elles ont toujours été en rigueur en ce qui concerne les quads. Avant il s'agissait essentiellement de documents administratifs lorsque vous faisiez la carte grise avec le certificat de conformité et/ou le "barré rouge". Pour 2017, on a demander aux constructeurs de faire quelques modifications technique au niveau de leurs machines.

L'homologation avant 2016/2017:

Avant l'arrivée de l'homologation en 2002/2003, la réglementation pour la circulation du quad était assez simple:

Les quads n'avait pas le droit de rouler sur la route, ni dans les chemins. Son utilisation devait se cantonner à un usage sur des terrains privés. Cela explique pourquoi on ne voyait des quads que chez les agriculteurs.

Avec l'arrivée de l'homologation, une réglementation va être mis en place. Au départ cette homologation parait plutôt simple mais la plupart des acteurs du marché (constructeurs et distributeurs) ne se sont pas forcément adapté aux classements de leurs quads dans les différentes catégories par rapport à l'utilisation final et se contente de vendre. (par exemple des quads MAGA réservés aux agriculteurs sont vendus à des particuliers)

Tout d'abord l'administration va déterminer 4 catégories de quad:

-les quads non homologués

Concernant les quads non homologués, la réglementation n'a pas changé et sont toujours interdit sur les voies de circulation.

-les quads homologués L7 à usage loisirs et privé

La réglementation pour les quads homologués est assez simple.

Les quads homologués peuvent rouler sur les routes et les chemins communaux (sauf interdiction spécifique) dit "carrossable".

Pour cela,les QUADS doivent:

-posséder une carte grise

-être assurer

-avoir une plaque d'immatriculation à l'arrière

-être équipé de tous les équipements de signalisation: Clignotant, Phares (feux de position, feux de croisement et feux de position), éclairage de plaque, warning, klaxon, rétroviseur

- Système de freinage homologué

-Ne pas dépasser les 20 CV.

Pour conduire un quad homologué,

le PILOTE doit:

- être, obligatoirement, équipés d'un casque homologué et depuis 2016 d'une paire de gants spécial moto/quad.

-être titulaire du permis B (permis voiture) ou du permis A (permis moto)

OU (Si le pilote est agé de minimum 16 ans)

du permis B1 ou A1

*Contrairement à la moto, le permis B ne limite pas la cylindrée du quad.

Selon le certificat de conformité fourni par la marque du quad, le quad peut être homologué 1 ou 2 places.

-les quads MAGA

Les quads MAGA : Machine AGricole Automotrice

Normalement cette homologation n'est RESERVE qu'aux AGRICULTEURS, pourtant bon nombre de particuliers ont pu bénéficier de l'avantage fiscal de cette catégorie mais sans en respecter aucunes règles.

En effet, comme tout engins agricole, les MAGA ne font au yeux de l'administration qu'1 cheval fiscal alors que la plupart des quads homologués font entre 5 et 8 cv fiscaux. D'où un prix de carte grise très réduit.

Les MAGAS sont donc homologués pour rouler sur la route et les chemins comme pour les autres quads homologués.

Pour être MAGA, ces quads doivent:

-être acheter par une société agricole ou forestière

-posséder un certificat de conformité ou d'homologation spécial MAGA (en France, il n'y a que YAMAHA qui utilise cette homologation)

-les 2 formulaires des mines: DRIRE et DREAL (le fameux barré rouge qui doit suivre le véhicule durant toute sa durée de vie).

Le quad devra être:

-bridé en vitesse à 40 km/h

- équipé de tous les équipements de signalisation: CLIGNOTANTS, PHRARES (feux de position, feux de croisement et feux de position), éclairage de plaques, warning, klaxon, rétroviseurs

-depuis 2010, titulaire d'une carte grise pour les quads neuf

-avoir une plaque d'exploitation ou ,depuis 2010, une plaque d'immatriculation SIV ( plaque immatriculation traditionnelle de nos automobiles)

-assurer

Pour conduire un quad MAGA, il n'y a pas beaucoup de contraintes:

-le port du casque n'est pas obligatoire (mais fortement recommandé)

- il est possible de les conduire à partir de 16 ans sans permis de conduire.

L'avantage supplémentaire de cette catégorie pour les agriculteurs est le fait que la TVA est récupérable.

Ces quads ne sont pas limités en puissance, seulement en vitesse.

-les quads homologués agricole T3 /Tracteur

Ce type d'homologation est très proche de l'homologation MAGA, mais elle est un peu plus stricte.

Cette homologation permet également à ces quads de rouler sur la route et les chemins. Cette homologation n'est plus réservé qu'aux agriculteurs mais au monde professionel ( collectivités, BTP,...) et même particuliers.

Cette homologation T3 est intéressante car selon l'usage que vous en aurez , les conditions de conduite seront différentes.

Pour conduire un quad homologué T3 le pilote devra:

-être agé de 18 ans minimum. (pas de conduite à 16 ans)

-Avoir le permis A ou B

Sauf pour les agriculteurs qui sont dispensés (comme pour les tracteurs)

-Le port du casque est obligatoire pour un particulier, mais seulement recommandé pour les Professionnels.

Le quad, quant à lui ,devra:

- être bridé en vitesse à 40 km/h (sinon pas de limite en puissance)

- équipé de tous les équipements de signalisation: CLIGNOTANTS, PHRARES (feux de position, feux de croisement et feux de position), éclairage de plaques, warning, klaxon, rétroviseurs

- posséder une carte grise.

-posséder une plaque d'immatriculation SIV

-être assurer

-équiper d'un gyrophare

-équiper, à l'arrière, d'un disque indicateur de vitesse : 25 ou 40 km/h

Comme les quads MAGA, cette catégorie présente l'avantage d'avoir une carte grise à prix réduit. et pour les professionnels de pouvoir récupérer la TVA.

Je disais plus haut qu'aujourd'hui 80% des quads circulant ne répondait pas car si vous bien lu, en cas d'accident ou de contrôle routier (bien poussé):

-la majorité des quads vendus par YAMAHA sous l'homologation MAGA n'est pas légale si vous n'êtes pas agriculteur, ils auraient du être homologué T3

-et pour les autres quads homologués que nous utilisons, pouvez vous me dire qui en possède un qui soit bridé à 20cv. En cas d'accident,....

Mais bon, moi le premier, j'ai demandé à retirer la butée de gâchette. (vous savez le petit bout de ferraille qu'on vous donne quand vous acheter un can am et que le gars y te dit "En cas de problème, c'est pas moi qui l'ai retiré" ;-) )

Tableau récapitulatif des homologations avant 2017:

L'homologation à partir de 2017:

Petit rappel: la nouvelle homologation, ne concerne que les quads et SSV neuf qui seront acheté à partir du 1er janvier 2017.( En 2016, certaines marques ont déja commencé à vendre des machines avec cette nouvelle homologation L7e ou T3). Pour ceux ont acheté neuf ou d'occasion avant cette date, les normes de la nouvelle homologation ne vous concerne pas.

La Réglementation Européenne évolue, et l'Europe vote de nouvelles normes et va demander aux différents constructeurs d'adapter leurs différents véhicules afin qu'ils soit toujours homologués route.

Certaines de ses normes ont un caractère assez technique et s'avère assez coûteuse pour pouvoir vendre sur le marché européen (marché qui en plus est à la baisse). C'est pour cela qu'une grande partie des constructeurs de quad se tournent vers la Catégorie T3 pour désormais homologuer leurs Quads. L'homologation MAGA: L'homologation MAGA existe toujours officiellement mais ne sera quasi plus utilisé. Par rapport à la nouvelle homologation T3. Elle n'apporte plus aucun avantage.

L'homologation L7e: Il existe dans ce type d'homologation 2 catégories (avec des sous catégories).

La L7e A pour les véhicules roulant à moins de 40km/h et la L7e B pour les véhicules pouvant rouler à plus de 40km/h.

Dans notre cas, les quads et SSV seront concerné par l'homologation de type L7e B.

Les quads seront classé dans la classe L7e-B1 et les SSV dans la classe L7e-B2

-Pour pouvoir être homologué en L7e-B1, le quad dit quadricycle tout terrain Lourd, doit avoir un poids égal ou inférieur à 450 kgs.

-La charge utile ne doit pas excéder la valeur du poids à vide.

-Sa vitesse maximale ne doit pas dépasser 90 km/h par construction, mais sa puissance n'est pas limitée (avant on était bridé à 20cv). En fait, vous ne pourrez pas rouler à plus de 90 km/h mais vous garder son couple et son accélération. - Les L7e doivent être équiper d'un différentiel arrière. Ce différentiel arrière constitue le principal point qui a donner du fil à retordre aux constructeurs. Fallait il investir dans le développement de ce système. Ce différentiel arrière est principalement utile sur route et permet au quad de tourner plus facilement sur de l'asphalte et de ne pas ripper. Par contre c'est la fin de la glisse dans les croisements de chemins.

- Avec les nouvelles normes anti pollution, les carburateurs sont interdit. Les moteurs devront être équipé d'un système d'alimentation par injection électronique répondant à la norme EURO 4.

- Posséder d'un système d'éclairage et de clignotants.

- possédé une carte grise.

-possédé une plaque d'immatriculation SIV

-être assurer

Devant ces mesures, il y a un risque que le Prix de vente augmente. Moi qui trouvais que certaines marques étaient vraiment trop cher. Pour les SSV et les Buggys la norme L7e-B2 est un peu différente:

- la Puissance est limitée à 15 kw, c'est à dire 20 CV mais, contrairement aux quads, la vitesse n'est pas limitée.

- le SSV ou BUGGY ne doit pas dépassé un poids de 600kgs maxi. - Les véhicules L7e-B2 pourront transporter (en plus du pilote) jusqu'à 3 passagers, dont deux côte à côte.

- Bien entendu, ils devront être également équipés d'un différentiel arrière.

- Avec les nouvelles normes anti pollution, les carburateurs sont interdit. Les moteurs devront être équipé d'un système d'alimentation par injection électronique répondant à la norme EURO 4.

- Posséder d'un système d'éclairage et de clignotants.

- posséder une carte grise.

-posséder une plaque d'immatriculation SIV

-être assuré

Pour conduire un quad homologué,

le PILOTE doit:

- être, obligatoirement, équipés d'un casque homologué et depuis 2016 d'une paire de gants spécial moto/quad.

-être titulaire du permis B (permis voiture) ou du permis A (permis moto)

OU (Si le pilote est agé de minimum 16 ans)

du permis B1 ou A1

Les véhicules répondant à la norme L7e risquent de subir l'obligation d'un contrôle technique à partir de 2022. L'homologation T3

Méconnu mais existant avant 2016, Cette homologation est la meilleure solution qu'ont pu trouver les constructeurs pour continuer à homologuer leurs quads et SSV.

L'homologation T3 ou tracteur s'applique à tout véhicule agricole ou forestier à roues ou à chenilles, à moteur ayant au moins deux essieux et une vitesse par construction égale ou supérieure à 6 km/h. Et dont la fonction réside essentiellement à tirer, pousser, porter ou actionner certains éléments interchangeables à destination agricole, ainsi que du tractage. Pour rester dans la catégories T3, les Quads doivent avoir une masse à vide en ordre de marche inférieure ou égale à 600 kg.

Comme pour La norme L7e, le T3 est classé en 2 catégories T3a pour les véhicules roulant à moins de 40km/h et le T3b pour les véhicules pouvant rouler à plus de 40km/h.

- Les véhicules en T3 doivent avoir un capteur de présence (comme sur les tracteurs tondeuses)

- Les T3 n'ont pas l'obligation d'avoir le fameux différentiel arrière.

- Leur niveau sonore est limité à vide à 86 décibels et à 90 décibels à charge. C'est pour cela que POLARIS a retiré leurs magnifiques silencieux sur leur SCRAMBLER 1000.

- Pour les véhicules homologué T3 b (le b est très important) La vitesse maxi est de 60km/h (si pas b, vitesse maxi 40km/h). Et comme l'homologation L7e, la puissance n'est pas limitée. .- Les moteurs devront être équipé d'un système d'alimentation par injection électronique répondant à la norme EURO 4.

- Posséder d'un système d'éclairage et de clignotants.

- posséder une carte grise.

-posséder une plaque d'immatriculation SIV

- être assuré

Pour conduire un quad homologué T3,

le PILOTE doit:

- être, obligatoirement, équipés d'un casque homologué et depuis 2016 d'une paire de gants spécial moto/quad.

- Pour les particuliers: avoir 18 ans et être titulaire du permis B (permis voiture) ou du permis A (permis moto).

- Pour les exploitants agricole et forestier: avoir au moins 16 ans.

Les machines homologué en T3 ne sont pas soumis à l'obligation du contrôle technique.

*Dans le tableau ci dessus, la catégorie T3 concerne les quads et les SSV.

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Certains d'entre vont se dire que 60km/h ou 90km/h, c'est pas beaucoup. Mais rassurez vous les grands constructeurs ont déjà trouvez la solution. Le bridage imposé par la loi implique un bridage électronique non modifiable par l'utilisateur. Bien que pas très légale, certains constructeurs vous propose déjà d'installer un nouveau boitier électronique permettant à la machine d'être en full power. (pleine puissance). En revanche, le constructeur se dégagera de toute responsabilité en vous faisant signer une décharge de responsabilité.

En ce qui concerne les quads sportif avec transmission par chaîne avec une arbre rigide à l'arrière.

Moi, le premier, je pensais que c'était la fin de ces quads en version homologué.

MAIS rien n'interdit les constructeurs de les homologuer en T3.

Voila, j'espère avoir été le plus clair possible et vous avoir appris quelque chose. Après ce sujet, est mon interprétation des différents textes que j'ai lu et des diverses conversations avec différentes personnes. Il est possible que j'affirme des choses fausses, mais c'est ce que j'en ai compris.

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