DESTINATION QUAD
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Le MAG
La réglementation:
Avant l'arrivée de l'homologation en 2002/2003, la réglementation pour la circulation du quad était assez simple:
Les quads n'avait pas le droit de rouler sur la route, ni dans les chemins. Son utilisation devait devait se cantonner à un usage sur des terrains privés. Cela explique pourquoi on ne voyaient des quads que chez les agriculteurs.
Avec l'arrivée de l'homologation, une réglementation va être mis en place. Au départ cette homologation parait plutot simple mais la plupart des acteurs du marché (conctructeurs et distributeurs) ne se sont pas forcément adapté aux classements de leurs quads dans les différentes catégories par rapport à l'utilisation final.
Tout d'abord l'administration va déterminer 4 catégories de quad:
-les quads non homologués
-les quads homologués
-les quads MAGA
-les quads homologués agricole
Les quads non homologués
Les quads homologués
Concernant les quads non homologués, la règlementation n'a pas changé et sont toujours interdit sur les voies de circulation.
Ils doivent toujours rester sur les terrains privés.
La réglementation pour les quads homologués est assez simple.
Les quads homologués peuvent rouler sur les routes et les chemins communaux (sauf interdiction spécifique) dit "carrossable".
Pour cela,les QUADS doivent:
-posséder une carte grise
-être assurer
-avoir une plaque d'immatriculation à l'arriere
-être équipé de tous les équipements de signalisation: CLIGNOTANTS, PHRARES (feux de position, feux de croisement et feux de position), éclairage de plaque, warning, klaxon, rétroviseur
- Systeme de freinage homoloqué
-Ne pas dépasser les 20 CV.
Pour conduire un quad homologué,
le PILOTE doit:
- être, obligatoirement, équipés d'un casque homologué et depuis 2016 d'une paire de gants spécial moto/quad.
-être titulaire du permis B (permis voiture) ou du permis A (permis moto)
OU (Si le pilote est agé de minimum 16 ans)
du permis B1 ou A1
*Contrairement à la moto, le permis B ne limite pas la cylindrée du quad.
Selon le certificat de conformité fourni par la marque du quad, le quad peut être homologué 1 ou 2 places.
à usage privé ou loisirs
Le terme peut prêter à discussion car comment définir un chemin carrodsable.
Mais "juridiquement" le terme à été défini (y a déja longtemps) ainsi:
"un chemin est considéré carossable si une RENAULT R5 arrive à le franchir."
Les quads homologués sont normalement bridés à 20 cv. Mais dans la réalité, ils sont à 99 % livrés débridés.
Les quads MAGA
Les quads MAGA : Machine AGricole Automotrice
Normalement cette homologation n'est RESERVE qu'aux AGRICULTEURS, pourtant bon nombre de particuliers ont pu bénéficier de l'avantage fiscal de cette catégorie mais sans en respecter aucunes régles.
En effet, comme tout engins agricole, les MAGA ne font au yeux de l'administration qu'1 cheval fiscal alors que la plupart des quads homologués sont entre 5 et 8 cv fiscaux. D'ou un prix de carte grise très reduit.
Les MAGAS sont donc homologués pour rouler sur la route et les chemins comme pour les autres quads homologués.
Pour être MAGA, ces quads doivent:
-être acheter par une société agricole ou forestière
-posséder un certificat de conformité ou d'homologation spécial MAGA (en France, il n'y a que YAMAHA qui utilise cette homologation)
-les 2 formulaires des mines: DRIRE et DREAL (le fameux barré rouge qui doit suivre le véhicule durant toute sa durée de vie).
Le quad devra être:
-bridé en vitesse à 40 km/h
- équipé de tous les équipements de signalisation: CLIGNOTANTS, PHRARES (feux de position, feux de croisement et feux de position), éclairage de plaques, warning, klaxon, rétroviseurs
-depuis 2010, titulaire d'une carte grise pour les quads neuf
-avoir une plaque d'exploitation ou ,depuis 2010, une plaque d'immatriculation SIV ( plaque immatriculation traditionnelle de nos automobiles)
-assurer
Pour conduire un quad MAGA, il n'y a pas beaucoup de contraintes:
-le port du casque n'est pas obligatoire (mais fortement recommandé)
- il est possible de les conduire à partir de 16 ans sans permis de conduire.
L'avantage supplémentaire de cette catégorie pour les agriculteurs est le fait que la TVA est récupérable.
Ces quads ne sont pas limités en puissance, seulement en vitesse.
Tout les engins agricole ou TP ont un document appelé "Barré rouge". Ce dosument est presque plus important que la carte grise. Sans ce document, il est impossible de revendre l'engin.
Les quads homologués Agricole / tracteurs
Ce type d'homologation est très proche de l'homologation MAGA, mais elle est un peu plus stricte.
Cette homologation permet également à ces quads de rouler sur la route et les chemins. Cette homologation n'est plus réservé qu'aux agriculteurs mais au monde professionel ( collectivités, BTP,...) et même particuliers.
Cette intéressante car selon l'usage que vous en aurez les conditions de conduite seront différentes.
Pour conduire un quad homologué tracteur le pilote devra:
-être agé de 18 ans minimum. (pas de conduite à 16 ans)
-Avoir le permis A ou B
Sauf pour les agriculteurs qui sont dispensés (comme pour les tracteurs)
-Le port du casque est obligatoire pour un particulier, mais seulement recommandé pour les Professionnels.
Le quad, quant à lui ,devra:
- être bridé en vitesse à 40 km/h (sinon pas de limite en puissance)
- équipé de tous les équipements de signalisation: CLIGNOTANTS, PHRARES (feux de position, feux de croisement et feux de position), éclairage de plaques, warning, klaxon, rétroviseurs
- possédé une carte grise.
-possédé une plaque d'immatriculation SIV
-être assurer
-équipé d'un gyrophare
-equipé, à l'arrière, d'un disque indicateur de vitesse : 25 ou 40 km/h
Comme les quads MAGA, cette catégorie présente l'avantage d'avoir une carte grise à prix réduit. et pour les professionnels de pouvoir récupérer la TVA.
Je pense que l'homologation tracteur devrait vraiment remplacer l'homologation MAGA qui est souvent mal comprise.
D'ailleurs on nous parle souvent d'homologation MAGA alors qu'en fait on parle de l'homologation tracteur.
L'homologation MAGA a été une solution récupérée par YAMAHA pour pouvoir commercialiser en France des quads pouvant rouler sur les routes, avant que les quads soient homologués. Ce fut à l'époque une idée de génie mais aujourd'hui cette idée est obsolète.
Et pour les SSV ?
Pour les SSV, la réglementation est la même que pour les quads; on y retrouve les 3 mêmes types d'homologation: l'homologation (STANDART), les MAGA et les homologués tracteurs.
La seule différence se situe au niveau du port du casque qui n'est pas obligatoire (mais fortement recommandé) sur ce type de véhicule. En effet les véhicules ayant des arceaux de sécurité et étant équipés de ceintures de sécurité ou de harnais sont dispensé de l'obligation du port du casque.
INFOS:​
A partir de 2016, pour être homologué, les quads NEUF devront obligatoirement être équipé d'un différentiel arrière.
Cette nouvelle norme signe la fin des quads sportifs NEUF.